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[Info Entretien Chaudière Gaz]

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[Info Entretien Chaudière Gaz]

Message  Artigaz le Ven 25 Nov - 13:15

Pour les chaudières dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts, l’entretien de chaudieres
annuel doit comporter la vérification de la chaudière, le cas échéant
son nettoyage et son réglage, ainsi que la fourniture des conseils
nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les
améliorations possibles de l’ensemble de l’installation de chauffage et l’intérêt éventuel du remplacement de celle-ci visant à réduire les consommations d’énergie et les émissions polluantes de l’installation de chauffage.






Qui est responsable de la réalisation de l’inspection ?




Lorsque
le logement, le local, le bâtiment ou partie de bâtiment est équipé
d’une chaudière individuelle (maison individuelle ou bureau ou logement
dans un
immeuble équipé d’une chaudière individuelle), l’entretien est effectué à l’initiative de l’occupant, sauf, le cas échéant, stipulation contraire du bail. L’entretien des chaudières collectives est effectué à l’initiative du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires de l’immeuble.

Il s’agit de conseils et non de prescriptions ou d’injonctions de faire, sauf pour le cas où une teneur anormalement élevée en monoxyde de carbone serait constatée.

l
Quand doit être effectué l’entretien de votre chaudière, et par qui ?







L’entretien doit être effectué chaque année civile, par une personne remplissant les conditions de qualification professionnelle prévues au II de
l’article 16 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat. En cas de remplacement d’une chaudière ou d’installation d’une nouvelle chaudière, le premier entretien doit être effectué au plus tard au cours de l’année civile suivant le remplacement ou l’installation.





Il est également important de noter qu’il introduit des nouveautés :




Tout
d’abord, en plus des contrôles habituels, une évaluation rapide par le
professionnel du rendement de la chaudière et de ses émissions de
polluants atmosphériques est requise. Il s’agit d’évaluer, à l’aide de
tableaux, le rendement de la chaudière entretenue et de
le comparer à un rendement de référence, correspondant à la meilleure
technologie existant sur le marché en 2009. Le même principe s’applique
pour évaluer les émissions de polluants atmosphériques de la chaudière
(NOx pour les chaudières gaz et fioul, COV et poussières pour les chaudières bois
et autres biomasses) et les comparer à des valeurs d’émission de
référence. Ces deux évaluations, qui font partie intégrante de la
vérification de la chaudière, permettent de donner une information au
commanditaire de l’entretien sur le niveau de performance énergétique et
environnementale de la chaudière. Cette évaluation est réalisée à
l’aide des tableaux figurant en annexe 2 et 3 de l’arrêté.







La fourniture de conseils par un professionnel



Autre
nouveauté, à l’issue de l’entretien de la chaudière, le professionnel
fournira les conseils nécessaires portant sur le bon usage de la
chaudière en place, les améliorations possibles de l’ensemble de
l’installation de chauffage et l’intérêt éventuel du remplacement de celle-ci.






La remise d’une attestation
d’entretien détaillée, avec le résultat de l’évaluation énergétique et
environnementale de la chaudière, le résultat de la mesure de monoxyde
de carbone et la fourniture de conseils .






Dans
un délai de quinze jours suivant sa visite, le professionnel établit
une attestation d’entretien, dont le contenu minimal est formalisé par
l’arrêté, et la remet au commanditaire de l’entretien, qui doit la
conserver pendant 2 ans et la tenir à la disposition des agents de
l’Etat en cas de contrôle.




La détection d’un gaz dangereux pour la santé : le monoxyde de carbone.






Enfin, l’arrêté systématise la mesure du taux de monoxyde de carbone (CO)
dans l’air ambiant, enjeu important de santé publique et impose aux
professionnels, outre de noter la valeur mesurée sur l’attestation, de
signaler, le cas échéant, au commanditaire de l’entretien une situation
anormale, justifiant des investigations complémentaires ou un maintien à
l’arrêt de la chaudière jusqu’à la remise en service de l’installation
dans les conditions normales de fonctionnement.




L’article 3 précise en effet que, si à l’occasion de la mesure du taux de monoxyde de carbone (CO) dans l’air ambiant il est constaté :



-
une teneur en CO mesurée comprise entre 20 ppm (10 ppm à partir du 1er
juillet 2014) et 50 ppm : la situation est estimée anormale et la
personne chargée d’effectuer l’entretien doit informer l’usager que des
investigations complémentaires concernant le tirage du conduit de fumée
et la ventilation du local sont nécessaires. Ces investigations peuvent
être réalisées au cours de la visite ou faire l’objet de prestations
complémentaires ;




-
une teneur en CO mesurée supérieure ou égale à 50 ppm : la situation
met en évidence un danger grave et immédiat et il y a injonction faite à
l’usager par la personne chargée d’effectuer l’entretien de maintenir
sa chaudière à l’arrêt jusqu’à la remise en service l’installation dans
les conditions normales de fonctionnement.




Il
s’agit donc d’un arrêté permettant d’apporter au consommateur une
prestation équivalente pour tous, en listant de manière détaillée les
opérations à effectuer, en évaluant la performance énergétique et
environnementale de la chaudière, en donnant des
conseils et en assurant une vérification très importante pour la santé
des occupants : la mesure des émissions de CO. Le résultat de ces
opérations (points contrôlés, résultat des mesures effectuées et
conseils) devra figurer sur l’attestation d’entretien.



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